Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGREE C.I.R.A.B.
BRUNEAUX Pierre
SEDZE Roland

Numéro de dépôt :
97658601
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT

Présentation de la marque AGREE C.I.R.A.B.

Déposée le 6 janvier 1997 par BRUNEAUX Pierre et SEDZE Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « AGREE C.I.R.A.B. »

Les déposants sont BRUNEAUX Pierre, domicilié(e) 92 Bd Blossac, 86100 CHATELLERAULT - France et SEDZE Roland, domicilié(e) Rue Alfred Cazalas, 65200 BAGNERES DE BIGORRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEAUX Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32


BRUNEAUX Pierre - 92 Bd Blossac, 86100 CHATELLERAULT - France

SEDZE Roland - Rue Alfred Cazalas, 65200 BAGNERES DE BIGORRE - France


BRUNEAUX Pierre - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287351 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288501 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Produits de parfumerie Huiles essentielles Cosmétiques Produits pharmaceutiques Substances diététiques à usage non médical Boissons non alcooliques Préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.